Documents et politiques importantes


*Plainte officielle : Pour déposer une plainte officielle, veuillez remplir le formulaire suivant ci-bas. Selon la nature de la plainte, un comité se réunira pour analyser et traiter chaque plainte et sera composé au minimum de la coordonnatrice au Service aux étudiants, du directeur cheminement scolaire et registrariat et du directeur général délégué. 

Politique visant à combattre les violences à caractère sexuel

Capsule sur la politique contre les VCS

Informations sur le plagiat

Procédure de demande d'équivalence

Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages

Code de vie collégiale